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Le Certificat de conformité (COC) est un document officiel, nécessaire pour l'immatriculation d’un véhicule en France ou à l'étranger. Seul le constructeur est habilité à émettre ce document (original et duplicata).

PSA Groupe, maison mère de Peugeot, met à votre disposition un site dédié à la demande de certificat de conformité (COC). Vous pourrez y trouver toutes les informations et documents nécessaires à l'immatriculation ou ré-immatriculation de votre véhicule en France ou à l'étranger.

VOUS SOUHAITEZ

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AUTRES CAS

  • EXPORT HORS DE l'U.E. OU VERS LES T.O.M.
  • OBTENTION DE l'AUTORISATION DE TRANSFORMATION
  • TRANSFORMER UN VÉHICULE ENTREPRISE DÉRIVÉ VP EN VP
  • ERREUR SUR LE CERTIFICAT D'IMMATRICULATION
  • ERREUR SUR LE NUMÉRO DE SÉRIE FRAPPÉ OU LA PLAQUE
  • OBTENTION DE LA MENTION « VÉHICULE DE COLLECTION »

Attestation d'origine constructeur

Vous possédez un véhicule immatriculé en France que vous souhaitez exporter hors de l’Union Européenne (U.E.) ou dans un Territoire d’Outre-Mer (T.O.M.).
Vous devez vous procurer une Attestation d’origine constructeur.
Attention, ce document ne permet pas l'immatriculation du véhicule en préfecture.

Spécimen ou notice descriptive

Vous possédez un véhicule immatriculé en France que vous souhaitez transformer ou qui a été transformé ou aménagé par un carrossier. Au passage à la DRIEE ou DREAL (ex-service des mines) pour une réception à titre isolé, il vous est demandé l'autorisation de transformation écrite de PEUGEOT et le spécimen du certificat de conformité ou de notice descriptive ("barré rouge") du véhicule de base (hors modifications).

PEUGEOT se réserve le droit de délivrer l'autorisation de transformation ou non. Il est donc conseillé de soumettre votre projet de transformation à PEUGEOT avant de l'effectuer.
Attention, ces document ne permettent pas l'immatriculation du véhicule en préfecture mais la réception à titre isolé.

Transformation de véhicule

Un "dérivé VP" est un véhicule dérivé d'un véhicule particulier (= VP). Cela signifie que c'est un véhicule normal, comme une 206 sur lequel on a fait des modifications. Bien souvent les sièges arrières sont supprimés il reste alors seulement les deux sièges avant.

Sur la carte grise d'un dérivé VP il y a la mention "DERIV VP" en face de l'index J.3
Il est possible de retransformer un dérivé VP en VP, c'est à dire, notamment, de ré-installer des sièges.
Nous vous invitons à vous rapprocher du service après-vente d'un membre du réseau PEUGEOT afin d'obtenir les démarches à suivre.

Certificat de Conformité (COC) et/ou une attestation

Une erreur a été constatée sur le Certificat d’Immatriculation français (carte grise) de votre véhicule (erreur constatée par la préfecture, par un contrôleur technique, par la police ou la gendarmerie, par votre concessionnaire, voire par vous-même…)
Vous souhaitez un Certificat de Conformité (COC) et/ou une attestation pour faire corriger votre certificat d'immatriculation en préfecture.

Correction du numéro de série frappé ou de la plaque

Une erreur a été constatée sur le numéro de série frappé ou la plaque constructeur de votre véhicule, nous vous invitons à vous rapprocher du service après-vente d'un membre du réseau PEUGEOT afin d'effectuer l’identification de l’erreur.

Véhicule de plus de 30 ans

Vous possédez un véhicule de plus de 30 ans immatriculé en France et vous avez besoin d’une attestation pour l'obtention d'un certificat d'immatriculation avec la mention d'usage « véhicule de collection »

Nous vous prions de contacter l'Aventure Peugeot à l'adresse suivante :
aventure-peugeot@peugeot.com

IMMATRICULER UN VÉHICULE NON HOMOLOGUÉ RCE OU TRANSFORMÉ

Réception à titre isolé

Vous souhaitez immatriculer en France  un véhicule provenant d’un autre continent et qui ne bénéficie pas d’une homologation européenne RCE ou qui a été transformé à l'étranger.
Vous devrez d’abord effectuer une réception à titre isolé avant d’obtenir votre certificat d'immatriculation. Une attestation de conformité partielle et un spécimen de notice descriptive ou de certificat de conformité (COC) vous seront nécessaires.

IMMATRICULATION D’UN VÉHICULE NEUF VENANT DE l’ÉTRANGER

Attestation d'importation véhicule neuf

Vous souhaitez immatriculer en France un véhicule non immatriculé (neuf) venant de l'étranger et vous ne possédez pas de Certificat de Conformité (COC).
Vous avez besoin d'une attestation d'importation véhicule neuf.

Pour en savoir plus

Pour toute informations complémentaires, vous pouvez vous rendre directement sur la Foire Aux Questions (FAQ) COC. Vous y trouverez des renseignements supplémentaires à toutes les questions que vous pourriez vous poser. Si vous ne trouvez pas ce que vous recherchez, vous pouvez remplir le formulaire de contact suivant, en sélectionnant « Conformité/COC/Certificat/Attestation » dans « Nature de la demande ».